Conseil Municipal du 15 décembre 2011
Décisions du Maire :
du 11 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire avec L'ASSOCIATION FLOCONTNE à Pérenchies pour le spectacle « Mirlababi » dans le cadre de l’organisation du spectacle de Noël du Relais Assistantes Maternelles.
du 18 Novembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec L'ADPEP62 à Arras pour un contrat d'atelier Musique dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012.
du 18 Novembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec L'ADPEP62 à Arras pour un contrat d'atelier Théâtre dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012.
du 18 Novembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec la Compagnie BRUIT DE COULOIR à Sainte-Catherine-lez-Arras pour un contrat d'atelier Arts du Cirque dans le cadre de la saison culturelle 2011/2012.
du 18 Novembre 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise BERIM Mandataire du groupement BERIM/ Agence ODILE GUERRIER à Douai dans le cadre d’une consultation relative à la rénovation urbaine des quartiers des Nouvelles Résidences de la ville de Saint-Laurent-Blangy.
du 18 Novembre 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise BLACHERE ILLUMINATION SAS à Apt dans le cadre d’une consultation relative à la location de matériel d'illumination 2011.
du 26 Novembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec la société ZIZANIE à Taverny pour la prestation « Les Faunes » de la Compagnie « Les Géants », « Mister Christmas » et « Les Snows » de la Compagnie « Pierre et le Loup » à l'occasion du marché de Noël 2011.
du 30 Novembre 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise SARL PUZZLE à Senlis dans le cadre d’une consultation relative à l'étude de faisabilité et de pré-programmation d'une médiathèque.
du 1er Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec la société OLB Productions à Petite Forêt pour une prestation d'un Jazz Band à l'occasion du marché de Noël 2011.
du 1er Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec la société OLB Productions à Petite Forêt pour une prestation d'un spectacle animalier pédagogique « L'Ours Brun Valentin » à l'occasion du marché de Noël 2011.
du 1er Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec la société OLB Productions à Petite Forêt pour une prestation d'un « Sculpteur sur chocolat » à l'occasion du marché de Noël 2011.
du 05 Décembre 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise AEC à Tilloy-les-Mofflaines dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture et livraison d'un lave vaisselle à avancement automatique équipé pour le restaurant scolaire de l'école Langevin.
du 7 Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec l'association HORS CADRE à Lille pour un atelier vidéo à l'occasion du week-end culturel de Printemps.
du 7 Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec Les PEP62 à Arras pour un atelier de théâtre à l'occasion du week-end culturel de Printemps.
du 7 Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec FLAVIEN RIEZ à Lens pour un atelier à l'occasion du week-end culturel de Printemps.
du 7 Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec l'auteur illustrateur de BD « STI », Ronan Lefebvre à La Chapelle d'Armentières pour trois ateliers à l'occasion du week-end culturel de Printemps.
du 7 Décembre 2011 : Signature d’une décision du maire avec Brigitte Ghémard à Sainghin en Mélantois pour un atelier à l'occasion du week-end culturel de Printemps.
Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal a :
- autorisé l'adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais.
- autorisé la signature d'un avenant au marché d'assurance « Véhicules ».
- approuvé le schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2012/2018.
-adopté le règlement du cimetière communal.
- fixé les nouveaux tarifs du cimetière communal.
- accepté la rétrocession de concession.
- autorisé la signature d'un avenant à la convention avec la caisse des dépôts et consignations relative à l'espace cyber-base.
- décidé la désaffectation partielle des locaux de l'école Lenglet.
- fixé les tarifs de la restauration.
- fixé les tarifs de la garderie municipale.
- fixé le montant des tarifs fournitures scolaires.
- accepté la prise en charge des frais de transport et a fixé le montant de l'aide versé par enfant pour le projet pédagogique de l'école Lenglet.
- autorisé la signature d'un contrat d'artiste à l'occasion du repas de Noël des aînés.
- fixé la participation aux frais de fonctionnement de la base nautique.
- fixé les modalités de fonctionnement de l'accueil de loisirs 2012.
- autorisé la suppression de la régie de recettes manifestations sportives.
- fixé l'attribution d'aides financières aux athlètes.
- fixé la participation aux frais de fonctionnement de la Maison du Temps Libre.
- fixé la participation aux frais de fonctionnement de la salle des Fêtes.
- autorisé les versements d'avances sur subventions annuelles.
- accordé une subvention exceptionnelle au centre communal d'action sociale.
-accordé une aide de Noël aux contrats uniques d'insertion (C.U.I.) et aux contrats d'apprentissage.
- accepté la prise en charge de l'augmentation de la cotisation additionnelle de 0,20 % au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais.
- fixé le montant de la prise en charge de remboursement forfaitaire des frais de transport des stagiaires CNFPT en métropole Lilloise.
- instauré le compte épargne temps.
- créé deux postes d'adjoint administratif de 1ère classe à temps complet.
- créé un poste d'adjoint technique de 1ère classe à temps complet et trois postes d'adjoint technique de 1ère classe à temps non complet.
- voté la décision modificative n°4. Budget 2011.
- pris acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2012.
- adopté le principe de la mise en œuvre d'actions et a autorisé la signature de pièces dans le cadre de la programmation 2012 CUCS.
Conseil Municipal du 19 Octobre
du 24 Juin 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise SOTRALINOX à Bréviandes dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture et à la livraison d’un portique d’entrée pour le « Tchicou Parc ».
du 28 Juin 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise I TECH INFORMATIQUE ET TECHNOLOGIES à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture de logiciels.
du 01 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise AES DANA à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture et à la livraison de deux baies de stockage informatique ainsi que la maintenance.
du 04 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec l’entreprise TPF-Utilities SARL à Hénin-Beaumont dans le cadre d’une consultation relative à l’entretien et l’assistance technique des piscines et traitement des eaux de la lagune, la plaine aquatique et de la cascade de la ville de Saint-Laurent-Blangy.
du 04 Juillet 2011 : Signature d’une convention avec PASCAL BOURDON à Lille pour l’action de formation intitulée « Accompagnement Management ».
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société SIATE à Courrières dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture et pose de clôtures, portillons et barrières sur différents sites de la commune.
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société AXIANS à Fresnes les Montauban dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture et installation d’un système de vidéo-protection dans le parc de la Brayelle.
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société EURO WATER LAND à Wailly les Arras dans le cadre d’une consultation relative à la fourniture et livraison de plantes aquatiques pour les services techniques de Saint-Laurent-Blangy.
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société COCHE à Moyenneville dans le cadre d’une consultation relative aux travaux de ravalement de façades de l’aile ouest de l’école Lenglet.
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société B&R Ingénierie Pas-de-Calais à Liévin dans le cadre d’une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’enfouissement des réseaux de la rue Décobert à Saint-Laurent-Blangy (tronçon compris entre son intersection avec les rues « Estenne Cauchy » et « du 14 Juillet »).
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société LEMOINE ESPACES VERTS à Heninel dans le cadre d’une consultation relative aux aménagements divers paysagers et requalification d’aires de jeux.
du 07 Juillet 2011 : Signature d’un marché public avec la société SERVICE ASSISTANCE SECURITE dans le cadre d’une consultation relative à la surveillance de sites, d’équipements ou de manifestations par des agents de sécurité et/ou des agents conducteur de chien.
du 22 Août 2011 : Signature d’un marché public avec la société RAMERY Travaux Publics à Calonne Ricouart dans le cadre d’une consultation relative aux enfouissements des réseaux, rue de l’Abbé Décobert à Saint-Laurent-Blangy.
du 26 Août 2011 : Signature d’un marché public avec la société I TECH INFORMATIQUE ET TECHNOLOGIES à Saint-Laurent-Blangy dans le cadre d’une consultation relative à l’acquisition et installation de matériels informatiques dans le cadre d’un projet numérique.
du 07 Septembre 2011 : Signature d’un marché public avec la société RAMERY Travaux Publics à Calonne Ricouart dans le cadre d’une consultation relative aux enfouissements des réseaux, rue du Docteur Mellin à Saint-Laurent-Blangy.
du 12 Septembre 2011 : Signature d’un marché public avec la société SOREG à Famars dans le cadre d’une consultation relative à l’étude géotechnique d’avant projet. Extension de l’EHPAD de Saint-Laurent-Blangy.
du 03 Octobre 2011 : Signature d’un marché public avec la société SAMBTP à Marcq en Baroeul dans le cadre d’une consultation relative au contrat d’assurance « Construction/ Dommages ouvrage » relative aux travaux d’extension de l’école Lenglet à Saint-Laurent-Blangy.
du 05 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire dans le cadre de l’organisation du spectacle de Noël de la crèche les Capucines intitulé « Bonjour l’Aventure » de Philippe Juste.
du 05 Octobre 2011 : Signature d’un marché public avec la société I SOLUTIO à Villeneuve d’Ascq dans le cadre d’une consultation relative l’assistance à la passation d’un marché de prestations concernant l’administration, la supervision, la maintenance de l’infrastructure téléphonique et informatique de la mairie.
du 06 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire avec la COMPAGNIE ZAPOI à Valenciennes pour le spectacle « Mobilhomme » dans le cadre de l’organisation de la saison culturelle 2011/2012 Récréa’scènes.
du 06 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire avec l’ASSOCIATION ANAMORPHE à Reillanne pour le spectacle « J’ai marché sur le ciel » dans le cadre de l’organisation de la saison culturelle 2011/2012 Récréa’scènes.
du 06 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire avec LA COMPAGNIE OURAGANE à Palaiseau pour le spectacle « Globulus » dans le cadre de l’organisation de la saison culturelle 2011/2012 Récréa’scènes.
du 06 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire avec L’ASSOCIATION LES PORTEUSES DE SONS à Palaiseau pour le spectacle « L’Epopée du Petit Poisson » dans le cadre de l’organisation de la saison culturelle 2011/2012 Récréa’scènes.
du 06 Octobre 2011 : Signature d’une décision du maire avec M. et Mme Longelin- Fremy à Saint-Laurent-Blangy pour une réservation en gîte dans le cadre de l’organisation de la saison culturelle 2011/2012 Récréa’scènes.
Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal a :
- autorisé l’ouverture d’une enquête publique préalable au déclassement partiel du domaine public sur le secteur du groupe scolaire Langevin concernant l’opération de rénovation urbaine. Et a autorisé la signature de toutes les pièces nécessaires pour mener à bien cette opération.
- cédé deux parcelles de terrain sises à Saint-Laurent-Blangy, Rue Jacques Willart lieu-dit « Au dessus du Village » à la S.C.I. du Beau Séjour.
- autorisé la signature d’une convention de location à titre précaire et révocable d’un immeuble 105 rue de Versailles.
- décidé la désaffectation du bâtiment des maternelles du groupe scolaire Langevin Rue de la Sambre.
- autorisé la signature d’une convention avec la CAF d’Arras pour le développement et l’amélioration des centres de vacances dans le cadre du contrat colonie.
- décidé l’organisation d’un séjour neige en mars 2012 et a autorisé la signature d’une convention avec l’association Les Compagnons des Jours Heureux.
- autorisé les remboursements de frais pour l’accueil de loisirs été 2011.
- fixé les tarifs 2012 des ventes ambulantes sur les emplacements publics.
- fixé les tarifs 2012 de location de matériel de fêtes.
- autorisé l’admission de créances en non-valeur.
- fixé l’attribution d’indemnités au receveur municipal.
- accepté l’encaissement d’indemnité de sinistre.
- autorisé une subvention exceptionnelle à l’Etoile Sportive de Saint-Laurent-Blangy.
- autorisé une subvention exceptionnelle aux Restaurants du Cœur.
- autorisé le remboursement d’un trop perçu à une famille bénéficiant d’un accueil à la Crèche les Capucines.
- confié à une adjointe au maire un mandat spécial dans le cadre de la prospection pour la promotion du spectacle lyrique.
- décidé la suppression d’un emploi.
- créé un poste d’adjoint administratif de 1ère classe à temps complet.
- voté la décision modificative n°3. Budget 2011.