Conseil Municipal du 7 Juillet 2010
Décisions du Maire :
du 28 mai 2010 : Signature d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Nord France Europe.
du 21 juin 2010 : Signature d’une convention avec l’Association « ARRAS FORMATION SECOURISME INCENDIE ».
Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal a :
– autorisé l’acquisition d’un ensemble immobilier sis à Saint-Laurent-Blangy 107 et 109, rue de Versailles et 24, rue Chrétien Lantoine appartenant aux consorts Delattre.
– adopté le compte rendu annuel d’activités 2009 Z.A.C. « Parc des Rosati ».
– désigné le maître d’œuvre pour la restructuration et l’extension de l’EHPAD « Soleil d’Automne ».
– accordé une subvention à la classe Clis dans le cadre de leur projet concernant la pratique des activités du cirque.
– fixé l’aide financière aux élèves entrant dans certaines classes de lycées.
– fixé l’allocation pour achat de fournitures scolaires.
– fixé la participation aux charges de fonctionnement des écoles.
– fixé la participation aux charges de fonctionnement des écoles communes de Bois-Bernard.
– fixé la participation aux charges de fonctionnement des écoles commune de Méricourt.
– fixé les tarifs de l’école municipale de musique.
– autorisé la signature d’un contrat d’engagement avec l’association Toulouse Lyrique dans le cadre du spectacle lyrique du nouvel an.
– fixé les tarifs des articles promotionnels dans le cadre de l’animation d’été Tchicou Parc.
– autorisé la signature d’un contrat d’engagement avec le groupe RAMDAM dans le cadre de l’animation Tchicou Parc 2010.
– autorisé la signature d’un contrat d’engagement avec le groupe KENTUCKY COUNTRY BAND & LINE DANCE dans le cadre de l’animation Tchicou Parc 2010.
– autorisé la signature d’un contrat d’engagement avec le groupe PASTEL dans le cadre de l’animation Tchicou Parc 2010.
- autorisé la signature d’un contrat d’engagement avec le groupe CAP CANAVERAL dans le cadre de l’animation Tchicou Parc 2010.
– autorisé la signature d’un contrat d’engagement avec le groupe CALYPSO dans le cadre de l’animation Tchicou Parc 2010.
– créé un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet.
– voté à la décision modificative n°2. Budget 2010.
Conseil Municipal du 16 Décembre 2009
Décisions du Maire :
du 12 Septembre 2009 : Signature d’un contrat avec la Compagnie Théâtrale « A ! L’Aventure ! » à Hem pour l’organisation de 4 séances du spectacle « Cache-moi » à la Salle des Fêtes les mercredi 14 octobre et jeudi 15 octobre 2009.
du 12 Septembre 2009 : Signature d’un contrat avec la Compagnie Théâtrale « A Tirelarigot » à Maringues pour l’organisation de 3 séances du spectacle « Holà l’Eau là » à la Salle des Fêtes le mardi 13 octobre 2009.
du 12 Septembre 2009 : Signature d’un contrat avec la Société « SURMESURES PRODUCTIONS » à Roost Warendin pour la prestation d’une conteuse le 11 octobre 2009 à la bibliothèque municipale.
du 27 Octobre 2009 : Signature d’un marché avec l’Association « La Belle Histoire » à Lille pour l’organisation du spectacle « Solstice : Eveil aux perceptions » le mardi 15 décembre 2009 au Relais Assistantes Maternelles.
du 20 Novembre 2009 : Signature d’une décision dans le cadre d’exercer le droit de préemption urbain sur l’immeuble (terrain non bâti) sis rue Henri Barbusse à Saint-Laurent-Blangy.
du 23 Novembre 2009 : Signature d’un marché public dans le cadre de la mise en services de télécommunications & infogérance globale d’une solution technique convergée I.P. avec l’entreprise Nextiraone à Marcq en Baroeul pour les lots 1 et 2, l’entreprise RMI Adista à Maxeville pour les lots 3 et 4 et Completel à Wasquehal pour le lot 5.
du 27 Novembre 2009 : Signature d’un marché public avec l’entreprise Hédoire Père et Fils à Dury dans le cadre d’une consultation relative aux travaux de voirie dans la commune.
du 7 Décembre 2009 : Signature d’un marché public avec la société Visa Informatique à Loudun pour l’assistance et la maintenance des progiciels utilisés par les services administratifs.
Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal a :
– décidé l’acquisition d’un ensemble immobilier sis à Saint-Laurent-Blangy, 68, bis Rue de Versailles, appartenant à Monsieur et Madame Sébille – Chenot Frédéric.
– décidé l’acquisition d’une parcelle de terrain à Adevia sur la Z.A.C « Parc des Rosati ».
– adopté le principe de la mise en œuvre de la programmation du contrat urbain de cohésion sociale et du programme territorial de santé 2010.
– autorisé la signature des marchés d’assurances.
– autorisé la signature d’un avenant au contrat enfance jeunesse de la Caisse d’Allocations Familiales pour le séjour été jeunes.
– confié à une adjointe au Maire un mandant spécial de prospection pour la promotion du spectacle lyrique.
– fixé la participation aux frais de fonctionnement de la base nautique.
– fixé les tarifs du centre de loisirs 2010.
– autorisé la suppression de la régie d’avances classes de neige.
– fixé le montant des crédits pour l’achat de fournitures scolaires.
– fixé les tarifs 2010 des ventes ambulantes sur les emplacements publics.
– fixé les tarifs de location de matériels de fêtes.
– accepté l’indemnité de sinistre.
– autorisé l’ouverture d’un crédit de trésorerie.
– autorisé les versements d’avances sur subventions annuelles.
– accordé une subvention exceptionnelle aux Restaurants du Cœur dans le cadre de l’organisation de l’arbre de Noël.
– accordé une subvention exceptionnelle aux Restaurants du Cœur pour l’organisation de sorties Cinéma.
– accordé une subvention exceptionnelle à l’association Les Folie’s Immercuriennes.
– attribué une subvention à l’association le VTT Immercurien.
– autorisé le versement d’une aide de Noël aux contrats d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E) et aux contrats d’avenir (C.A.).
– adopté la décision modificative n° 4. Budget 2009.
– pris acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire pour l’année 2010.
Conseil Municipal du 2 Décembre 2009
Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal a :
- autorisé dans le cadre du dossier ANRU du quartier des Nouvelles Résidences Saint-Laurent-Blangy/ Saint-Nicolas-lez-Arras :
la signature de la convention financière 2008/2012
la signature de la charte de relogement
la signature du plan local d’application de la charte nationale d’insertion ANRU